Mentions légales

Ce site est édité par : Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Samoëns, syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884

Adresse : 28 place de l'Office du Tourisme - 74340 Samoëns

Téléphone : 04 50 34 43 12

Contact par mail : formulaire de contact

Enregistrée à la mairie de Samoëns

Numéro Siret : 328 897 889 00023

Code APE : 9411Z correspondant à l’activité des organisations patronales et consulaires

Les informations disponibles sur les sites internet ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.

Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Samoëns, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Samoëns doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque.

La dénomination ESF est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement.

Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.

Dès que l’utilisateur est redirigé vers un site internet édité par un tiers, les conditions générales de vente de ce dernier viennent à s’appliquer à l’exclusion des conditions générales de vente de esf Samoëns.

L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Samoëns dégage toute responsabilité dans ce cas.